Règlement Intérieur

Article 1 – Licence

Le club est ouvert à toute personne qui remplit la fiche d’inscription et paie sa cotisation au début de chaque année sportive.

La prise de licence inclut les parts fédérales (FFTA – Comité Régional Grand Est – CDTA 67), la cotisation au club et un droit d’entrée forfaitaire de 25 € (uniquement la 1ère année).

Tout archer membre d’un autre club ou d’une autre compagnie, désirant tirer sur les installations mises à disposition par le club et étant à jour de sa licence fédérale FFTA, pourra être autorisé après accord du conseil d’administration. Il devra s’acquitter d’une cotisation « Part Club », dont le montant est fixé à 60 €. Une copie de l’attestation de licence en cours de validité devra être transmise au président.

Les tarifs (cotisation club, droit d’entrée, part club) pourront être modifiés lors d’une assemblée générale sur proposition du conseil d’administration.

La licence est valable du 1er septembre au 31 août de l’année suivante.

Pour les nouveaux licenciés, les éléments à fournir pour la prise de licence sont les suivants :

• Fiche d’inscription – Saison XXXX
• Attestation de réponse aux questionnaires de santé de la FFTA
• Consentements RGPD et droit à l’image
• Autorisation de prise en charge médicale et de contrôle antidopage pour les moins de 18 ans
• Décharge au club pour les mineurs venant et repartant seuls des lieux de pratique
• Règlement de la cotisation

Pour le licencié existant renouvelant sa licence, le renouvellement se fait en ligne via l’espace licencié de la FFTA. Les éléments à fournir sont les suivants :

• Attestation de réponse aux questionnaires de santé de la FFTA
• Consentements RGPD et droit à l’image
• Autorisation de prise en charge médicale et de contrôle antidopage pour les moins de 18 ans

Décharge pour les mineurs venant et repartant seuls des lieux de pratique

Article 2 : Assurance

Les licenciés bénéficient, avec leur adhésion, des garanties de base couvrant la responsabilité civile du contrat fédéral pendant la pratique du tir à l’arc, sur les lieux de pratique, en loisir ou en compétition.

La FFTA propose aux licenciés de s’assurer contre les risques d’accidents corporels pendant la pratique du tir à l’arc, sur les lieux de pratique déclarés, ainsi que pendant les trajets pour s’y rendre, en loisir ou en compétition. En cas de refus de cette garantie, le licencié ne pourra prétendre à aucun remboursement ni indemnité au titre de la garantie accidents corporels.

Sauf refus explicite du licencié lors de son inscription au club, cette option sera validée par défaut lors de la prise de licence.

La notice d’information sur les assurances et les garanties est disponible sur le site de la FFTA.

À compter du 1er septembre, le renouvellement de la licence est obligatoire avant toute pratique sur l’ensemble des structures du club. Cette disposition s’applique également aux archers utilisateurs membres d’un autre club ou d’une autre compagnie.

Article 3 – Salle de tir

La mise à disposition de la salle de tir et les créneaux horaires sont définis par une convention annuelle avec la mairie de Haguenau. Certains créneaux sont réservés à des publics spécifiques (débutants, compétiteurs, etc.) et revus chaque année. Les horaires sont disponibles sur le site internet des Archers de Haguenau et peuvent être modifiés à tout moment.

La pratique des mineurs se fait sous la responsabilité des parents ou représentants légaux en dehors des horaires d’entraînements encadrés.

Article 4 – Terrain Extérieur

Le terrain extérieur est en libre accès toute l’année. En l’absence de responsables du club, la responsabilité de celui-ci ne peut être engagée. Certains créneaux sont réservés à des publics spécifiques (débutants, compétiteurs, etc.) et revus annuellement (consultables sur le site internet des Archers de Haguenau).

La pratique des mineurs se fait sous la responsabilité des parents ou représentants légaux en dehors des horaires d’entraînements encadrés.

Pour accéder au terrain, l’archer peut demander une clé permettant d’ouvrir le portail contre une caution de 10 euros. Cette caution sera restituée le jour où l’archer rendra sa clé.

Article 5 – Restriction sur tous les lieux de pratique

L’accès au tir libre pour les débutants est soumis à l’accord de l’entraîneur, qui leur fournira une formation de base sur un nombre de séances défini.

Seul le tir à l’arc avec des flèches à pointes dites « cible » est autorisé. Tout tir avec une autre arme (arbalète, pistolet) ou avec des « lames chasse » entraînera la suspension immédiate de l’archer pour dégradation volontaire. L’archer devra également assumer financièrement la remise en état des cibles endommagées.

Article 6 – Débutants, Initiation et Perfectionnement

Les débutants sont accueillis à la salle et formés par des entraîneurs diplômés ou des archers confirmés lors des créneaux horaires dédiés à l’école de tir. Certains entraînements sont assurés par un entraîneur disposant d’un brevet d’État, et un coût supplémentaire est à prévoir. Ce coût est calculé au début de chaque nouvelle saison sportive. L’inscription est ferme et définitive, et aucun remboursement ne sera effectué (sauf cas de force majeure).

Les responsables sont chargés de faire respecter les règlements intérieurs des structures et du club.

Lors des vacances scolaires, il n’y a pas d’encadrement, sauf indications contraires.

Les parents doivent s’assurer qu’un responsable du club est présent avant de laisser leurs enfants pour l’entraînement ou toute autre activité programmée. Ils sont également priés d’accompagner les enfants à l’intérieur de la salle ou du terrain de tir extérieur et de venir les chercher à la fin du cours au même endroit. Cette mesure est prise pour des raisons évidentes de sécurité. Dans le cas contraire, il sera demandé de signer une décharge de responsabilité au club.

Il est fortement déconseillé à un archer de s’entraîner seul. Si cela devait se produire, le club décline toute responsabilité en cas de problème.

Article 7 – Matériel du club

Pour diminuer l’impact financier, le club prête gratuitement le matériel nécessaire à la pratique pour la première année de licence à tous les nouveaux archers. Ce matériel est partagé entre plusieurs archers et doit être stocké sur les lieux d’entraînement.

Ce matériel reste la propriété du club.

Les nouveaux archers doivent investir dans le petit matériel suivant : 9 flèches, 1 carquois, 1 palette, 1 bracelet et 1 dragonne. Ce matériel peut être acheté dans un magasin spécialisé. Les entraîneurs et les membres du conseil d’administration peuvent vous conseiller dans votre choix.

Article 8 – Vie du Club

Plusieurs événements ont lieu durant la saison : passages de flèches, concours sélectifs, rencontres jeunes et débutants. Le club participe également à des événements organisés par ses partenaires, tels que la Fête du Sport, le nettoyage de printemps ou les Fêtes du Houblon.

Le club peut également être sollicité par des organismes extérieurs pour assurer une animation « Tir à l’arc ». Le club se réserve le droit de participer ou non à ces stands en fonction de leur nature et de leur lieu. Les demandes sont revues par le conseil d’administration.

Ces manifestations font l’objet d’appels à bénévoles pour apporter de l’aide, que ce soit en main-d’œuvre ou en fourniture de pâtisseries. L’implication des membres est essentielle et contribue à l’apprentissage du « vivre ensemble ».

Article 9 – Risques individuels ou collectifs

Le tir à l’arc est un sport présentant un risque d’accident. Le respect des règles de sécurité et l’écoute des encadrants sont primordiaux et impératifs pour éviter tout incident ou accident. Les règles de sécurité varient en fonction des installations sur lesquelles l’archer se trouve.

Chaque archer est tenu de respecter les consignes de sécurité suivantes :

• Un archer ne doit pas se présenter à l’entraînement ou à une compétition s’il est sous l’emprise de substances stupéfiantes ou en état d’ébriété.
• Avant de tirer, vérifier que la zone de tir est dégagée : aucune personne ni matériel ne doit être présent.
• Le port de chaussures fermées est obligatoire (chaussures de sport en salle).
• Aucune affaire personnelle (manteaux, pulls, valises, etc.) ne doit être placée entre les cibles et la ligne de tir.
• Toujours former une seule ligne de tir, sauf lorsqu’un mur de séparation est mis en place dans la salle.
• Il est interdit d’armer son arc en hauteur : l’armement doit se faire de manière aussi horizontale que possible et en direction de la cible.
• Il est strictement interdit de tirer dans le couloir de cible voisin (tir croisé).
• Ne jamais pointer un arc, avec ou sans flèche, vers quelqu’un ou ailleurs qu’en direction des cibles.
• Respecter les consignes de l’encadrement, notamment le rythme de tir indiqué.
• Ne jamais toucher un archer en position de tir, sauf pour l’encadrement après en avoir informé l’archer concerné.
• Les accompagnants doivent rester derrière la zone réservée au matériel et ne jamais s’approcher des cibles.
• Le tir avec un arc en position horizontale est interdit.
• Aucune flèche ne doit être placée sur l’arc tant que tout le monde n’est pas revenu sur la ligne de tir.
• Aucun tir ne doit être effectué avant que tout le monde ne soit de retour sur la ligne de tir.
• Il est strictement interdit de tirer une flèche verticalement, car il est impossible de prévoir son point de chute.
• Ne jamais tirer avec un arc, une corde ou une flèche endommagée, sous peine de risque de rupture, d’incidents ou d’accidents.
• Une fois la volée de flèches tirée, les archers doivent déposer leurs arcs dans la zone réservée au matériel (si elle est matérialisée) et se positionner derrière cette zone.
• Tout tir avec un arc, même sans flèche, est interdit en dehors du pas de tir.
• Tout archer débutant doit obligatoirement porter un bracelet (protège-bras) et une palette (protection des doigts).
• La position de tir doit permettre un passage libre de la corde le long du bras : le port de vêtements ajustés est conseillé.
• Il est interdit de tirer avec des flèches trop courtes : un risque de blessure grave à la main d’arc existe si elles tombent du repose-flèche lors du tir.
• Sur le pas de tir, ne jamais ramasser une flèche tombée si elle n’est pas accessible sans déplacer les pieds.
• Ne jamais passer devant une ligne d’archers, de près ou de loin.
• Lors de l’allonge, ne jamais lâcher une corde sans flèche, sous peine de risque élevé de rupture du matériel.
• Il est interdit de courir en direction des cibles ou lors du retour vers la ligne de tir.
• Lors des déplacements dans la salle, les flèches doivent rester dans le carquois.
• Lors de la récupération des flèches, toujours approcher la cible en marchant, par le côté et non de face.
• Retirer ses flèches une par une en plaçant la main libre sur la cible, près de la flèche à retirer.
• Ne pas retirer ses flèches de la cible en même temps qu’un autre archer, afin d’éviter tout risque de blessure au visage causée par l’encoche d’une flèche retirée simultanément.
• Toute personne extérieure au club est interdite de tir à l’arc, sauf lors des événements spécifiques tels que les journées portes ouvertes, les séances de découverte et les initiations. Ces sessions doivent obligatoirement se dérouler en présence d’un entraîneur ou d’un archer confirmé.

Article 10 – Signalement

Tout archer doit signaler immédiatement aux membres du conseil d’administration ou au responsable de la séance :

• Tout incident dont il a été victime pendant son activité.
• Tout matériel détérioré pouvant compromettre la sécurité,
• Tout incident ayant pu avoir des conséquences graves,

Article 11 – Comportement

Un comportement respectueux est exigé de tous. Le tir à l’arc est un sport sans danger à condition de respecter les règles de sécurité (voir article 9).

Pour les jeunes et adultes inscrits aux cours d’initiation ou aux entraînements, toute désobéissance, manque de respect, chahut, dégradation ou mise en danger d’autrui entraînera des sanctions, pouvant aller jusqu’à une suspension temporaire ou définitive des séances.

Le règlement d’utilisation des structures sportives de la ville de Haguenau s’applique intégralement lors des séances de tir à l’arc :

• Le port de chaussures de sport est obligatoire y compris sur le terrain extérieur en été.
• Les archers doivent veiller à maintenir les lieux propres et à respecter le matériel, y compris celui des autres clubs utilisant le gymnase.
• Pendant les entraînements, les mineurs ne sont pas autorisés à sortir de la salle sans autorisation écrite préalable d’un responsable légal.
• Il est strictement interdit de perturber les autres archers sur le pas de tir.

En cas de non-respect grave des consignes de sécurité ou de comportement inacceptable, que ce soit en salle ou sur le terrain extérieur, l’archer pourra être exclu temporairement ou définitivement par décision du conseil d’administration.

Respect des bénévoles

Le club fonctionne grâce à l’engagement de bénévoles qui consacrent leur temps et mettent parfois leur propre pratique sportive entre parenthèses pour encadrer les membres. Ces bénévoles sont bienveillants et à l’écoute des archers. En retour, les archers, ainsi que leurs parents, doivent respecter leur engagement et leur travail. Il est important de noter qu’un bénévole n’a pas « d’obligation de résultat ».

Article 12 – Sanctions

Les membres du Conseil d’administration se réservent le droit d’appliquer des sanctions en cas de non-respect des règles établies. Ces sanctions peuvent inclure :

• Un avertissement oral,
• Un courrier d’avertissement envoyé en recommandé avec accusé de réception,
• Une suspension temporaire du club et de toutes ses activités,
• Un refus de renouvellement de la licence pour la saison suivante,
• Une exclusion définitive du club sans obligation de remboursement de la cotisation.

Ces sanctions seront soumises au vote des membres du Conseil d’administration. La décision sera prise à la majorité des votes.

L’archer concerné sera invité à une réunion du Conseil d’administration pour une tentative de conciliation. En cas de refus de sa part d’y assister, le Conseil pourra tout de même statuer et appliquer la sanction décidée.

Article 13 – Responsabilités du bureau

Il est interdit de laisser tirer une personne seule non licenciée ou étrangère au club. Toute personne souhaitant découvrir le tir à l’arc devra être encadrée par un entraîneur, un membre du Conseil d’administration ou un archer confirmé.

• Afin d’éviter tout accident, les membres du club accompagnés de parents ou d’amis doivent assurer leur surveillance. Le club décline toute responsabilité en cas d’incident. Les accompagnants devront respecter les consignes qui leur seront données.

• Seuls l’arc et les flèches sont autorisés comme matériel de tir, à l’exclusion de tout autre engin, sauf autorisation spécifique d’un membre du Conseil d’administration.

• La prévention des accidents doit être une priorité, et l’obligation de prudence fait partie des devoirs de chacun.

• La responsabilité des encadrants bénévoles cesse dès la fin de l’horaire d’initiation ou d’entraînement. Ils ne pourront en aucun cas être tenus responsables si un mineur subit un préjudice ou cause un dommage après avoir quitté la salle ou en attendant d’être repris en charge par ses parents.

Le club décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration d’effets personnels, espèces ou objets de toute nature, qu’ils aient été déposés dans un espace clos ou non au sein des installations.

Article 14 – En interne

Des passages de plumes et de flèches de progression sont organisés tout au long de la saison, ainsi que divers événements conviviaux et festifs.

Les passages de plumes ou de flèches ne peuvent pas se faire seuls ; un membre du conseil d’administration ou un entraîneur doit être présent afin de valider les scores atteints et signer les feuilles de marque.

Article 15 – En externe

Le calendrier des compétitions officielles est disponible sur les sites de la FFTA (« Calendrier et Compétitions ») et du CRTA Grand Est (« Vie Sportive »).
Le club n’assure pas le transport des archers, mais peut faciliter la mise en relation des membres souhaitant covoiturer.

Article 16 – Tenue

Une tenue correcte est exigée. Il est également conseillé d’éviter les vêtements trop larges, notamment au niveau des manches ou du buste, ainsi que les cols roulés, car ils peuvent gêner les mouvements de l’archer. Le port de chaussures de sport est obligatoire.
À l’école de tir, les cheveux longs doivent être attachés à l’aide d’un élastique, d’une pince ou d’une barrette.

Article 17 – Licence, badge

Il est recommandé d’avoir sur soi sa licence en cours de validité lors du transport de son arc.

Les flèches et plumes de progression sont offertes par le club et remises par le président ou un entraîneur dans le mois suivant les tirs.

Les badges de niveau obtenus en compétition officielle sont également offerts par le club. Ils doivent être demandés au secrétaire une fois par an, en juillet, en transmettant les informations suivantes : date, lieu, discipline et score établi.

Article 18 – « Compte Concours » et inscriptions en compétition

Le club propose des inscriptions groupées aux compétitions, un service destiné à faciliter et encourager la participation en compétition.

Les archers reçoivent un calendrier de la saison (Salle ou Extérieur) sur lequel ils peuvent se positionner. Les demandes d’inscription doivent être transmises par e-mail au responsable des compétitions à l’adresse suivante : concours@archers-haguenau.fr

Les archers doivent alimenter leur « Compte Concours » avant toute participation aux compétitions. Les montants versés sont enregistrés sur leur compte, et un état de ce dernier sera envoyé une fois par an afin que l’archer puisse en connaître le solde. Les versements se font exclusivement par virement bancaire.

Un archer dont le Compte Concours présente un solde négatif doit régulariser sa situation au plus vite. En cas de solde insuffisant, le gestionnaire peut refuser d’effectuer l’inscription en compétition.

Pour les inscriptions groupées, une date limite est définie par le responsable. Toute demande envoyée après ce délai pourra être refusée. Dans ce cas, l’archer devra contacter directement l’organisateur et assurer lui-même le paiement.

En cas d’annulation de participation, le remboursement par les clubs organisateurs n’est pas garanti.

À la fin de la saison, si l’archer dispose d’un solde positif, celui-ci sera reporté sur la saison suivante. En cas de non-renouvellement de licence ou d’arrêt des compétitions, le solde positif du Compte Concours sera remboursé à l’archer par virement bancaire. C’est à l’archer d’en faire la demande auprès du gestionnaire du compte concours.

Article 19 – Prise en Charge des Frais d’Inscription

Le club peut prendre en charge tout ou partie des frais d’inscription aux compétitions selon les critères énoncés ci-dessous. Cette prise en charge s’appliquera uniquement si l’inscription aux compétitions est réalisée par le responsable du compte concours.

1. Compétitions qualificatives au Championnat de France
2. Le club prend en charge la mise pour les archers atteignant la première place d’une compétitions qualificative au championnat de France (uniquement 1 départ), dans la limite de 3 prises en charge pour la saison en salle et de 3 prises en charge pour la saison en extérieur.

• Championnats de France

• Pour les archers sélectionnés aux Championnats de France, le club prend en charge les frais d’inscription (prélèvement direct par la FFTA sur le compte du club).
• Une prime de résultat sera accordée en cas de podium. Le montant de cette prime sera défini lors de l’Assemblée Générale et pourra être révisé chaque année.

Toute inscription prise en charge par le club et non honorée sans motif valable pourra être facturée à l’archer concerné.

Article 20 – Fonctionnement et conditions de vote

Le fonctionnement de l’Assemblée Générale ainsi que les conditions de vote sont définis dans les statuts du club.

Article 21 – Modifications

Les membres du Conseil d’Administration se réservent le droit de modifier à tout moment le règlement intérieur. Toute modification devra être conforme aux statuts du club et validée en Assemblée Générale Ordinaire. La version mise à jour sera ensuite publiée sur le site du club.

Article 22 – Connaissance

Un exemplaire du règlement intérieur sera envoyé par messagerie électronique à chaque adhérent lors de la prise de licence. Il restera également accessible sur le site internet du club. Lors de l’inscription, un lien vers ce règlement sera inclus sur la fiche d’inscription, et une signature sera requise. Pour les archers mineurs, la signature de l’archer ainsi que celle des deux parents ou représentants légaux est obligatoire.